Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Suisscourtage Assurances
Yves MANN

Numéro de dépôt :
3026594
Date de dépôt :
09/05/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/05/2010
Suisscourtage Assurances de Yves MANN

Présentation de la marque Suisscourtage Assurances

Déposée le 9 mai 2000 par Yves MANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Suisscourtage Assurances » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est Yves MANN, domicilié(e) 1, rue ardoIno, 06500 MENTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves MANN - France.

La marque Suisscourtage Assurances a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Suisscourtage Assurances est expirée depuis le 9 mai 2010.

Yves MANN a également déposé les autres marques suivantes : EXTON , AXTON


Yves MANN - 1, rue ardoIno, 06500 MENTON - France


Yves MANN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; courtage d'assurance ; et de réassurance ; audit et conseils d'assurances ; conseil en placement et gestion de patrimoine ; démarchage financier. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; communications par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunications, de messagerie électronique par réseau électronique (par Internet). Services de transmission d'information par voie télématique. Services de transmission d'information accessibles par code d'accès en ligne à une base de données. Transmission d'informations sur réseaux nationaux et internationaux (Internet).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.