Suisscourtage Assurances
Présentation de la marque Suisscourtage Assurances
Déposée le 9 mai 2000 par Yves MANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Suisscourtage Assurances » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Suisscourtage Assurances a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026594.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Suisscourtage Assurances est expirée depuis le 9 mai 2010.
Yves MANN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-41
Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24